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droit forestier

См. также в других словарях:

  • DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

  • forestier — Forestier, m. acut. Vient de ce mot Forest, et signifie celuy qui a en garde la forest, soit d eauë soit de bois, comme dit ledit du Tillet, toutesfois nous l approprions au garde de bois. Ainsi dit on sergent forestier, qui a droit d exploit sur …   Thresor de la langue françoyse

  • Droit De Triage — Le droit de triage est un usage de l Ancien Régime. Selon l ordonnance de 1669, le seigneur donateur ou ses descendants, pouvait réclamer le tiers des bois,landes, marais et prés qu il avait concédés gratuitement et sans impôt à une communauté d… …   Wikipédia en Français

  • Droit français — France métropolitaine et d outre mer (bleu): territoire d application du droit français Le droit français est, actuellement un droit de tradition civiliste régissant le droit appliqué en France mais en partie seulement …   Wikipédia en Français

  • Droit de l'environnement en France — Chronologie du droit de l environnement en France Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l environnement en France de ses débuts au XVIIIe siècle à nos jours. Sommaire 1 Chronologie 1.1 Avant… …   Wikipédia en Français

  • Droit de triage — Le droit de triage est un usage de l Ancien Régime. Selon l ordonnance de 1669, le seigneur donateur ou ses descendants, pouvait réclamer le tiers des bois, landes, marais et prés qu il avait concédés gratuitement et sans impôt à une communauté d …   Wikipédia en Français

  • Code forestier (France) — Pour l article général, voir Code forestier. Le code forestier français est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant la protection et la gestion des forêts en France, notamment des forêts publiques. Il est l héritier de… …   Wikipédia en Français

  • Code Forestier — (France) Le code forestier français est un code forestier, c est à dire un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant l exploitation et depuis quelques années la protection des forêts en France et des écosystèmes ou des… …   Wikipédia en Français

  • Centre lorrain d'histoire du droit — Le Centre lorrain d histoire du droit (ou CLHD) est un laboratoire de recherche rattaché à l Université Nancy 2 dont les travaux concernent l histoire du droit. Présentation Occupant depuis ses débuts une partie des locaux de la Faculté de droit …   Wikipédia en Français

  • Code forestier — Un code forestier est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant l exploitation et depuis quelques années la protection des forêts en France et des écosystèmes ou des populations qui en dépendent. Le droit de nombreux pays n… …   Wikipédia en Français

  • Régime forestier — Le régime forestier est un ensemble de règles spéciales protégeant ou renforçant la protection des intérêts des collectivités propriétaires en France Les forêts relevant du régime forestier sont astreintes à un régime obligatoire de planification …   Wikipédia en Français

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